SKI CLUB NYONSAIS
Ski Club Nyonsais > Mentions légales

Mentions légales

EDITEUR

Le site skiclubnyonsais.fr est édité par l'association du Ski Club de Nyons.
Adresse : maison des associations Georges Girard, Draye de Meyne, 26110 NYONS
Directeur de la publication : Florian Marlin


HEBERGEMENT

Le site a été créé par Epistème - 255 chemin du palais - 26510 SAHUNE - FRANCE.

Le site skiclubnyonsais.fr est hébergé par la SARL PRIVIANET - 1 place de la libération – 26110 NYONS – France.


RESPONSABILITÉ

Le Ski Club de Nyons s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, ainsi que l'accès à ces informations.

Toutefois, le Ski Club de Nyons décline toute responsabilité :

  • pour toute interruption du site;
  • pour la survenance de bogues;
  • pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site;
  • pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur ce site;
  • et plus généralement, pour tout dommage direct et indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences.


CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

En utilisant le site internet skiclubnyonsais.fr vous acceptez d'être soumis aux présentes conditions générales d'utilisation.

Le Ski Club de Nyons se réserve le droit de modifier ou remplacer certaines dispositions des présentes conditions générales d'utilisation.

Ces changements seront toutefois clairement annoncés en ligne avant leur application effective.


DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Ski Club de Nyons est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site ou détient les droits d'usage y afférents.
Les éléments accesibles sur le site, notamment les photographies, textes, images, icônes et logos sont également protégés par des droits de propriété intellectuelle dont le Ski Club de Nyons est titulaire ou sur lesquels elle détient les droits d'usage.

Vous ne pouvez en aucun cas reproduire, copier, modifier, utiliser sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de quelque manière que ce soit tout ou partie du site sans l'autorisation écrite au préalable du Ski Club de Nyons.

L'exploitation non préalablement autorisée par le Ski Club de Nyonsr, à quelque titre que ce soit, de tout ou partie du site pourra faire l'objet de toute action appropriée, notamment d'une action en contrefaçon.


LIENS HYPERTEXTES

L'insertion de liens hypertextes vers tout ou partie du site est autorisée, à titre non exclusif et révocable à tout moment sans que le Ski Club de Nyons ait à fournir une quelconque justification, et à condition que ce lien ne puisse créer à l'encontre du Ski Club de Nyons un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant lui porter préjudice.

Ce lien hypertexte ne pourra engager la responsabilité du Ski Club de Nyons à quelque titre que ce soit, sur le contenu du site sur lequel figure le lien.

Toute utilisation dans le lien du logo, de la marque ou des graphismes du Ski Club de Nyons nécessite l'autorisation préalable, expresse et écrite de cette dernière.

 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le présent site internet collecte les informations personnelles fournies par les utilisateurs à l'occasion de leur visite sur le site.

Cette collecte permet l'établissement de statistiques générales sur le trafic sur le site et l'envoi vers les adresses mails fournies par les utilisateurs lors de leur inscription aux sorties.

Les cookies enregistrent des informations relatives à la navigation sur le site effectuée à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le "cookie" (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.).

 

LA SÉCURITÉ DES ÉCHANGES

L’éditeur du site s'engage à prendre toutes les mesures juridiques et techniques pour sécuriser les échanges. L'éditeur s'engage à une obligation de moyen pour bloquer les détournements de données, et à respecter les réglementations applicables.